Lauréates du Prix de la recherche CNCP 2026
Lauréates : Noémie Dubruel & Linda Besseri
Save the date – Colloque CNCP 2027
Les dates et le lieu du colloque sont disponibles ! Rendez-vous du 9 au 11 juin à Limoges pour la 35ème édition du colloque CNCP.
Présentations des orateurs – Colloque CNCP Lille 2026
Les présentations des orateurs du colloque CNCP à Lille en juin 2026 sont désormais accessibles sur le site de la CNCP
Constitution et soumission d’un dossier au CPP
Cette page du site internet sert de guide pratique pour les promoteurs de recherche afin de préparer et soumettre correctement un dossier au CPP selon le type de recherche et de réglementation (textes et liens vers les références législatives).
Save the date – Colloque CNCP 2026
Les dates et le lieu du colloque sont disponibles ! Rendez-vous du 17 au 19 juin à Lille pour la 34 ème édition du colloque CNCP.
Questions and Answers Document – Regulation (EU) 536/2014 (Commission Européenne, mars 2025)
Ce document de la Commission Européenne (issus des travaux du “Expert group on clinical trials” et du Clinical Trials Coordination and Advisory Group-CTAG) présente les “questions et réponses” fréquemment posées concernant la mise en œuvre des règles relatives aux essais cliniques.
Guide Recherches dans le domaine de la santé portant sur des échantillons biologiques en France (CNRIPH, septembre 2025)
Le présent guide vient apporter un éclairage pratique et réglementaire à destination des Comités de Protection des Personnes (CPP) et des promoteurs sur les obligations à respecter par un organisme souhaitant réaliser des activités sur des échantillons biologiques pour les besoins de recherches dans le domaine de la santé.
Recommandations nationale procédure pilote COMBINE (DGOS, juillet 2025)
Ce document, établi en concertation avec les représentants des CPP, l’ANSM et le ministère de la santé reprend les différentes recommandations relatives au dépôt et à l’évaluation des dossiers déposés dans le cadre de la phase I de la procédure européenne COMBINE.
Recommandations dépôt partie II pour les essais cliniques médicaments (DGOS, juillet 2025)
Ce document recense les différentes exigences relatives à la soumission et l’évaluation de la partie II des demandes relatives à l’autorisation ou la modification d’un essai clinique de médicament réalisées sous le régime du règlement UE 536/2014 relatif aux essais cliniques de médicament et concernant la France.
Recommandations recherches mixtes (DGOS, juillet 2025)
Ce document, établi en concertation avec les représentants des CPP, l’ANSM et le ministère de la santé reprend les différentes recommandations relatives au dépôt et à l’évaluation des dossiers de demande de recherche associant un médicament à un dispositif médical ou un dispositif médical de diagnostic in vitro afin d’harmoniser et de simplifier les procédures de dépôt des demandes de recherche.