Lettres d’information transversales promoteurs et CPP (DGS/DGOS, 2021 à 2025)
Cette lettre d’information permettra de partager les dernières informations en lien avec l’évaluation des projets de recherche, en particulier les documents élaborés et les délais d’évaluation des investigations cliniques de dispositifs médicaux et des RIPH 1 de médicament.
Guide Modifications substantielles et non substantielles pour les CPP (CNRIPH, mars 2024)
Ce document, destiné aux Comités de protection des personnes (CPP) et aux promoteurs, a pour objectif de rappeler la réglementation, de présenter une liste d‘exemples de modifications considérées en règle générale par les CPP comme substantielles ou comme non substantielles et d’émettre certaines recommandations.
Guide à destination des nouveaux membres des CPP (CNRIPH, septembre 2024)
Ce guide est destiné aux nouveaux membres des Comités de Protection des Personnes. Il renseigne sur les définitions importantes, les ressources documentaires et juridiques essentielles, l’évolution juridique de la place des CPP, leurs missions, leur organisation et fonctionnement, les devoirs et fonctions des membres ainsi que des fiches pratiques.
Commission RA-réunion Présidents (12/2024)
Commission RA Réunion Présidents du 13 décembre 2024 Présentation de la composition et de l’avancée des travaux de la Commission RA Composition de la Commission Travaux réalisés Atelier RA colloque CNCP 2024 Travaux en cours Dossiers transitionnés Guide des nouveaux membres Enquête SIRIPH2G Enquête statut RA Mise en place de réunions RA Travaux à venir […]
Guide du représentant des usagers en Comité de Protection des Personnes
Ce guide est composé pour les représentants des usagers (RU) en CPP. Il n’a pas vocation à porter sur la recherche clinique, mais à offrir, sous le prisme du RU, les premières clés de compréhension nécessaires à l’évaluation des dossiers et aux échanges avec les membres des comités.
Charte éthique mondiale pour la protection des volontaires sains dans les essais cliniques (Inserm, 2024)
Charte éthique mondiale pour la protection des volontaires sains dans les essais cliniques (Inserm) Juin 2024 – version en cours Origine Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) Réglementation Toute réglementation Thématique Volontaires sains Contenu Charte / Recommandations Résumé L’Inserm a mis en place, début 2022, une initiative internationale autour des […]
Foire aux questions juridiques (DGS, Septembre 2024)
Foire aux questions juridiques (DGS) Septembre 2024 – version en cours Origine Direction Générale de la Santé (DGS) Réglementation Jardé / Règlement essais cliniques médicaments / Règlement DM / Règlement DM-DIV Contenu Questions / réponses Résumé Ce document a été élaboré par la DGS suite aux questions qu’elle reçoit en lien avec des besoins de […]
Prix de la recherche CNCP 2024
Co-Lauréates : Laura CHEVREAU et Meriem KARKAR
Droits fondamentaux et recherches scientifiques portant sur la personne humaine / Questions éthiques soulevées par l’utilisation des volontaires sains dans la recherche biomédicale